Divers

L’étendue du domaine que l’on nomme « culture générale » semble immense. Celles et ceux qui s’y confrontent, en quête de nouveaux savoirs, risquent très vite de se sentir débordés face à la multiplicité d’auteurs, d’œuvres et de notions. Comment s’orienter dans ce dédale d’idées ? Ce manuel, destiné aux étudiants de classes préparatoires, aux […]

Ce recueil a pour but de rendre aisément accessibles les textes les plus importants pour la pratique du droit international public en vigueur dans les pays francophones, notamment en Suisse. Il comprend aussi bien les textes majeurs de droit international public général que différents textes de droit international public spécial notamment dans les domaines du […]

Passée relativement inaperçue lors de son vote au Parlement, la loi du 4 avril 2019 est susceptible de restreindre significativement la liberté contractuelle et, par voie de conséquence, de bouleverser les pratiques des entreprises. En effet, plus de vingt-cinq ans après l’adoption de la directive 93/13/CE concernant les clauses abusives dans les contrats conclus avec […]

Le droit international pénal rassemble les normes, institutions et procédures interétatiques qui qualifient des comportements particuliers de crimes (génocide, crime contre l’humanité, crime de guerre, crime d’agression) et organisent de façon concertée la poursuite de leurs responsables. Il s’agit d’un droit promu au lendemain de la Seconde Guerre mondiale avec les Tribunaux de Nuremberg et […]

Qu’ont en commun Star Wars, Pirates des Caraïbes, Cars, Le Roi Lion ou Bambi ?La première réponse à cette question, la plus évidente, serait de dire qu’il s’agit de films et franchises Disney. Une autre, plus spécifique, serait d’affirmer que chacune de ces œuvres présente un aspect particulier du droit ou peut servir de biais […]

L’Annuaire du droit de la sécurité et de la défense 2020 se concentre sur des thématiques diversifiées et controversées (violences policières, opérations extérieures, économie de la défense, cybersécurité, drones et intelligence artificielle), traitées par des spécialistes reconnus sur ces sujets. Cet ouvrage pluridisciplinaire vise à répondre, de façon solide, à ces nombreuses questions qui ont […]

Le cours de « droit administratif des biens » fait suite au cours de « droit administratif », dont il reprend la présentation. À l’exposé actualisé du droit accompagné d’encadrés destinés à rendre réalistes et vivants des concepts parfois austères, s’ajoutent des exercices pratiques (thèmes de réflexion, commentaires d’arrêts, questions à réponse courte, notes de […]

Depuis quelques années, les réformes se succèdent par le biais de lois, décrets, ordonnances et circulaires, complexifiant la procédure prud’homale quel que soit le degré de juridiction. Parmi les plus significatives : la modification en profondeur du mode de saisine du conseil de prud’hommes, l’instauration de la représentation obligatoire devant la cour d’appel par un […]

Michel Vivant n’est pas au terme de sa carrière mais le moment est venu, peu de temps après son départ de la direction de la spécialité propriété intellectuelle du master de « Droit économique » à Sciences Po, de lui dédier des mélanges. Doyen de la faculté de droit et des sciences économiques de Montpellier […]

Cet ouvrage vise à présenter de manière tout à la fois complète et synthétique le droit de l’énergie. Ouvrage unique en son genre, il expose de manière pédagogique les données essentielles de la matière. Enjeu économique et stratégique de premier ordre, le secteur de l’énergie soulève dans le même temps des enjeux écologiques et climatiques […]

Avec plus de 400 entrées, ce dictionnaire est un véritable outil de travail qui regroupe toutes les notions fondamentales du droit constitutionnel, qui s’entend comme le droit de la Constitution, mais également comme l’ensemble des règles relatives à l’organisation et au fonctionnement des institutions politiques de l’État, sans négliger l’histoire constitutionnelle, l’analyse de la vie […]