Divers

L’ouvrage Droit parlementaire, relatif au droit propre au Parlement, s’avère être un guide précieux pour les étudiants en vue de la préparation aux examens et aux concours. Au surplus, il sera utile aux journalistes qui découvrent les attributions de l’Assemblée nationale et du Sénat et aux fonctionnaires parlementaires qui assistent les élus de la nation […]

Parmi la dernière vague de nominations et de promotions dans l’Ordre national du Mérite (décrets du 31 décembre : JO du 1er janvier 2021), on relève les personnalités suivantes : Au grade de commandeur M. Châtel (Pierre, Henri), avocat au barreau de Montpellier, ancien bâtonnier. M. Cordier (François, Louis, Paul), premier avocat général honoraire […]

« Celui-ci est le premier, un sang bleu, issu d’une grande famille, Lord Brett Sinclair (…). L’autre est plutôt différent, un arriviste, Danny Wilde (…). Ils ont tous les deux une certaine valeur… Mais additionnés, comme en chimie… Prenez deux produits relativement peu dangereux, disons du nitrate et de la glycérine, mêlez les produits et vous allez […]

Avec le deuxième confinement, de nombreuses entreprises sont frappées par un deuxième choc économique. Pour atténuer les conséquences de la crise sanitaire, le gouvernement poursuit son mouvement d’accompagnement du tissu économique. Les dispositifs déployés au mois de mars sont prolongés et même renforcés. Prêt garanti par l’État, prêts participatifs, affacturage, Frédéric Visnovsky, médiateur national du […]

La valeur d’un patrimoine immobilier est indiquée dans tout acte de mutation à titre gratuit ou onéreux, de partage, de donation-partage, de constitution de société ou encore dans des déclarations pour l’assiette de l’IFI. Ainsi, tout propriétaire d’un bien est conduit à fournir ou à procéder à une évaluation financière de celui-ci, qu’il s’agisse d’un […]

Ce livre est dédié à l’anniversaire des 20 ans de la loi sur la réforme du référé administratif. La loi du 30 juin 2000 a profondément modifié le traitement de l’urgence en contentieux administratif. Les référés créés, comme le référéliberté, ou réformés par cette loi dont le référé-suspension, ont permis au juge d’accroître son rôle […]

« Enseigner est une émotion, une exigence aussi. Depuis 1991, je dispense le cours de droit constitutionnel à l’Université libre de Bruxelles. Depuis lors, tout a changé : les étudiants, le droit constitutionnel belge et la manière de l’enseigner. La seule chose demeurée constante est le défi de faire partager une passion et de faire que […]

« Les dossiers d’ASBL Actualités » s’adressent à toute personne intéressée de près ou de loin par la gestion et l’administration des entreprises des secteurs non-marchands et de l’économie sociale, principalement celles qui ont adopté la forme d’une ASBL. Elle intéressera également les professionnels qui, dans le cadre de leurs activités, sont en contact avec […]

Le Pain Quotidien, Orchestra Premaman, Maxitoys, E5 Mode, Brantano… Le Covid-19 frappe durement l’ensemble de l’économie, fragilisant un nombre important d’acteurs économiques sans égard à leur notoriété. Face à ces difficultés, le livre XX du Code de droit économique prévoit une palette d’instruments qui, s’ils sont utilisés correctement et suffisamment tôt, permettent sans aucun doute […]

Cet ouvrage permet d’appréhender de façon simple le métier de manager aujourd’hui, d’approfondir les notions de savoir-être et de savoir-faire, et de connaître les types de management les plus courants et les pratiques au quotidien. Si vous souhaitez intégrer un poste de manager dans la fonction publique ou si vous en préparez les concours, ce […]

Dans sa deuxième édition, ce précis de droit romain entend donner les éléments principaux de la grammaire du droit privé au travers des institutions romaines et de leur évolution. L’accent reste placé sur le droit romain dit « classique » des premiers siècles de l’Empire, sans pour autant occulter certains aspects antérieurs du droit archaïque […]