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Les dernières publications

L’Essonne 2021 en chiffres

La Chambre du commerce et de l’industrie ainsi que la Chambre des métiers et de l’artisanat Essonne ont publié une étude riche d’informations sur le département : démographie, niveau de vie, activités économiques, équipements, infrastructures, immobilier, enseignement… Parmi les informations relayées qui témoignent du dynamisme économique du département de l’Essonne, on relèvera : +35 % […]

Publié le 29 septembre 2021 par Rédaction Brèves

Les agriculteurs ont du talent

Le site yvelines-info.fr a consacré un article aux agriculteurs des Yvelines en mettant en lumière différentes initiatives qui montrent que le métier sait évoluer et innover. Longtemps critiqués et fustigés pour avoir utiliser massivement des pesticides et des fertilisants chimiques, les agriculteurs souhaitent désormais davantage communiquer sur les nouvelles méthodes de culture et leurs axes […]

Publié le 29 septembre 2021 par Rédaction Brèves

Intercommunalités des Yvelines

Dans le département des Yvelines, on dénombre quatre grands ensembles, inscrits au schéma régional de coopération intercommunal : Grand Paris Seine & Oise : cette communauté urbaine s’étend de Conflans-Sainte-Honorine à Bonnières-sur-Seine, regroupe 73 communes et rassemble plus de 400 000 habitants. Elle est née de la fusion de six entités : la Communauté d’Agglomération […]

Publié le 29 septembre 2021 par Rédaction Brèves

Accueil des nouveaux entrepreneurs yvelinois

La chambre du commerce et de l’industrie (CCI) Versailles-Yvelines organise une réunion d’accueil pour les nouveaux entrepreneurs et entreprises récemment créées ou implantées dans les Yvelines. Cette réunion aura lieu le jeudi 21 octobre 2021 de 8h30 à 10h et sera animée par Frédéric Dassonville, conseiller jeunes entreprises. Au cours de cette rencontre, il sera […]

Publié le 29 septembre 2021 par Rédaction Brèves

Mantes-la-Jolie : assises de la transition écologique

Initiées en juin avec la distribution aux Mantais d’un questionnaire, les Assises de la transition écologique sont officiellement lancées en septembre. L’ambition des Assises de la transition écologique ? S’informer, débattre, proposer pour construire la ville de demain. Organisées par la Ville de Mantes-la-Jolie, elles sont une occasion de se réunir et d’agir collectivement avec une programmation riche […]

Publié le 24 septembre 2021 par Rédaction Brèves

Ordonnance portant création du Registre national des entreprises

Prise en application de l’article 2 de la loi PACTE du 22 mai 2019, l’ordonnance du 15 septembre 2021 constitue le second volet de la rationalisation et de la modernisation des formalités de création, modification et cessation d’entreprises, après l’instauration de l’organisme unique remplaçant les centres de formalités des entreprises issu de l’article 1er de […]

Publié le 16 septembre 2021 par Rédaction Brèves

La faculté de droit de Paris et l’idée d’université

Les défis actuels de l’université liés à la dématérialisation de l’enseignement, à l’accroissement des effectifs et des diplômés ainsi qu’au poids administratif grevant cette institution posent la question de ses fondements. Cette recherche concerne, notamment, celle de la formation des juristes. L’appellation « juriste » regroupe non seulement ceux qui exercent des professions juridiques, mais elle est […]

Publié le 6 septembre 2021 par Arnaud de Solminihac

Semaines européennes du développement durable

Les Semaines européennes du développement durable (SEDD) ont lieu du 18 septembre au 8 octobre 2021. Elles sont consacrées à la promotion du développement durable et ont vocation à sensibiliser les citoyens aux enjeux afin d’encourager à l’action. Toutes les personnes souhaitant contribuer à l’atteinte des 17 objectifs du développement durable en organisant un évènement […]

Publié le 6 septembre 2021 par Rédaction Brèves

Crédit d’impôt pour investissements en Corse : publication de commentaires par l’administration fiscale

L’article 244 quater E du Code général des impôts prévoit un crédit d’impôt « investissement en Corse » au profit des petites et moyennes entreprises soumises à l’impôt sur le revenu selon un régime réel d’imposition ou à l’impôt sur les sociétés qui procèdent à la réalisation de certains investissements pour les besoins d’une exploitation située en Corse. Pour […]

Publié le 1 septembre 2021 par Rédaction Brèves

Création d’entreprises dans le Val d’Oise

La CCI du Val d’Oise organise le 28 septembre 2021 une soirée dédiée à la création d’entreprises. L’objectif : rencontrer tous les interlocuteurs de la création/reprise d’entreprise et rassembler les informations utiles pour initier, consolider ou finaliser les projets. L’inscription est gratuite et est ouverte à compter du 6 septembre. Le programme est le suivant : De 15h00 à […]

Publié le 30 août 2021 par Rédaction Brèves

La commission des statuts et règlements de l’université

La commission des statuts et règlements permet aux universités d’exercer leur liberté académique. C’est une institution peu étudiée et très originale au service d’une liberté statutaire qui l’est tout autant. Depuis le XIIIe siècle, l’université s’est affirmée comme une entité collective revendiquant l’autonomie. Avant même que les statuts de la Sorbonne soient adoptés, en 1200, Philippe Auguste […]

Publié le 25 août 2021 par Nicolas Ligneul

Méthodologie des exercices juridiques – 6e édition

« Hâtez-vous lentement, et sans perdre courage, Vingt fois sur le métier remettez votre ouvrage, Polissez-le sans cesse et le repolissez, Ajoutez quelquefois et souvent effacez ». L’Art poétique de Boileau trouve justement à s’appliquer dans le domaine de l’apprentissage de la discipline juridique. Tout particulièrement dans un contexte de restrictions budgétaires et de « tout […]

Publié le 24 août 2021 par Rédaction Actu-Juridique.fr

Réforme de la formation initiale des notaires : calendrier et processus d’élaboration

Un parlementaire a interrogé le gouvernement concernant le calendrier de la réforme de la formation initiale des notaires ainsi que les modalités d’échanges qui pourraient structurer l’élaboration de ladite réforme. Le ministre de la Justice répond que : – les travaux relatifs au projet de réforme concernant la formation notariale sont en cours au sein du […]

Publié le 18 août 2021 par Catherine Burban