Une journée d’études « Air et mer » aura lieu le 15 janvier 2019, sur le thème du droit et de la sécurité dans les transports maritimes et aériens. Les transports aériens et maritimes ont, par essence, un caractère international. Les opérations relèvent de conventions internationales, largement ratifiées – Convention de Bruxelles, d’Athènes, de Varsovie, de Montréal […]
En 2017, près de 56 000 entreprises ont fait l’objet d’une procédure de sauvegarde, de redressement ou de liquidation judiciaires sans compter celles qui ont eu recours à des mesures de sauvetage amiables. C’est dire l’importance pratique que présente le droit des entreprises en difficulté. Il concerne aujourd’hui toutes les entités commerciales, artisanales, agricoles, libérales […]
Le 10 janvier 2019, le Centre d’études constitutionnelles et politiques (CECP), le Centre de recherche en droit administratif (CRDA) et l’Institut Cujas organisent un colloque sur le thème : « Justice(s) et Constitution », dans le cadre des « Journées décentralisées » de l’Association française de droit constitutionnel (AFDC). Programme : 9h30 : Rapport introductif, par Guillaume Drago, professeur à l’université […]
C’est un sujet vertigineux que celui de la justice prédictive. D’un certain côté, c’est une promesse de sécurité et de certitude qui est rassurante face à ce qu’il est d’usage d’appeler « l’aléa judiciaire ». Mais d’un autre côté, la perspective de remplacer l’homme par une machine est forcément angoissante, et constitue peut-être la négation même de […]
L’histoire très particulière du droit japonais a fait des universitaires nippons de remarquables comparatistes. Le présent ouvrage s’efforce de croiser leurs regards et ceux d’universitaires français afin de mieux saisir un phénomène commun à la France et au Japon : celui du renouvellement des sources juridiques. Des perspectives historiques puis théoriques permettent d’abord une indispensable remise […]
Dans le cadre du cycle de conférences sur l’harmonisation du droit de l’insolvabilité dans l’Union européenne, l’Institut de droit comparé (IDC), en partenariat avec le Conseil national des administrateurs judiciaires et mandataires (CNAJMJ), présentera une première conférence le 15 janvier 2019 sur le thème de l’insolvabilité en France et les évolutions à la suite de […]
La conférence sur la convention du Cap relative aux garanties internationales, portant sur des matériels d’équipement mobiles (CTC) et ses protocoles, organisée par Pierre Crocq, professeur en droit privé à l’université Panthéon-Assas (Paris 2), l’université Auvergne Clermont et Unidroit, aura lieu le 1er février 2019 au centre Assas. Programme : 13h30 : Allocution de bienvenue, par Pierre […]
Cet ouvrage a pour but de réfléchir à nouveau sur le phénomène du port du voile dans l’école publique, qui a occasionné le vote d’une loi en 2004. Depuis 1905, une partie du territoire français est en régime de séparation entre l’État et les cultes, mais l’ensemble du territoire national relève de la République française […]
Du 8 au 9 février 2019, un séminaire sera présenté au Novotel Monte-Carlo par la commission des droits de l’Homme de l’Union internationale des avocat (UIA) et UIA-IROL (Institute for the Rule of Law), en collaboration avec l’étude de Régis Bergonzi, avocat-défenseur à Monaco. Des acteurs de la Cour européenne des droits de l’Homme (CEDH) […]
Devenu omniprésent dans notre société, le sport ne peut que susciter l’intérêt du droit et des juristes. Qu’est-ce qu’une fédération sportive ? Qu’est-ce qu’un agent sportif ? Quel est le rôle du tribunal arbitral du sport ? Comment qualifier une opération de transfert d’un joueur ? Qui est propriétaire du spectacle sportif ? Autant de questions, et bien d’autres encore, […]