Jusqu’au 12 décembre 2019 se tiendront les conférences sur l’histoire de la justice, organisées par la Cour de cassation. Cette deuxième année du cycle sur « La justice et la paix » contribue à apporter un éclairage différent sur l’histoire de la justice durant des périodes de tourmentes. En effet, la justice est ce « Temple […]
Quelles que soient leur taille et leur situation financière, les communes et leurs groupements connaissent des projets d’équipement. Pour savoir s’ils disposent des moyens nécessaires pour les réaliser, l’analyse financière peut apporter des réponses convaincantes. En effet, cette discipline permet de dégager les forces et les faiblesses financières, passées et à venir, d’une commune ou […]
La présidente du Conseil national a annoncé les dates des épreuves du concours d’accès à la profession de greffier de tribunal de commerce pour l’année 2019. Les épreuves écrites d’admissibilité auront lieu le jeudi 10 octobre 2019 à Arcueil (Maison des examens). Les épreuves orales d’admission auront lieu durant la semaine du 16 décembre 2019 à Paris. Peuvent se […]
L’idée a émergé qu’existerait un ordre public propre à l’Union européenne. Cette idée souffre cependant d’une double ambiguïté : celle de la notion d’ordre public, dont on souligne traditionnellement le caractère polymorphe, et celle de la construction européenne, dont la nature indéterminée autorise à faire de la référence à « l’ordre public de l’Union » aussi bien un […]
Les ordonnances des 22 septembre et 20 décembre 2017 et la loi de ratification du 29 mars 2018 contraignent les entreprises à fusionner, au plus tard le 1er janvier 2020, les institutions représentatives du personnel existantes (comité d’entreprise, délégués du personnel et CHSCT) en une instance unique de représentation : le comité social et économique […]
Pourquoi et comment l’institution judiciaire est-elle réformée ? Cet ouvrage étudie les recompositions actuelles de la justice à travers les principales réformes menées en France, en Belgique et en Italie, avec des éclairages sur les Pays-Bas, des années 1960 jusqu’en 2016. 11 reposent sur une enquête de grande ampleur : analyse d’une douzaine de débats parlementaires, dépouillement […]
Le cabinet Vogel & Vogel lance la quatrième édition du Prix Vogel. Créé par le cabinet Vogel & Vogel, ce prix a pour objet de récompenser le meilleur ouvrage ou la meilleure thèse en langue française ou anglaise, en droit économique français et/ou européen (concurrence, distribution, consommation, régulation, marché intérieur, analyse économique du droit). Le […]
Les Assises juridiques de la consommation, de la distribution et de la compliance auront lieu le 18 mars prochain à Paris. L’accélération des évolutions technologiques dans toutes les industries provoque de grosses turbulences sur les positions acquises contraignant, pour des raisons vitales et de solidité des offres, des fusions et des acquisitions et parfois des […]
La connaissance du droit des assurances et, plus précisément, des règles applicables aux contrats d’assurance dans toute leur diversité est indispensable à tout juriste, quel que soit son domaine d’activité. Ce manuel propose une étude d’ensemble du droit commun du contrat d’assurance et du droit spécial des contrats d’assurance, en envisageant, à la fois, les […]
Le 3 avril prochain, le Bulletin Joly Travail organise une formation sur le thème des ruptures du contrat de travail – barèmes, PSE, ruptures conventionnelles – et abordera des questions d’actualité. Les intervenants sont Grégoire Loiseau, professeur à l’école de droit de la Sorbonne (Paris 1), Arnaud Martignon, professeur à l’université Panthéon-Assas (Paris 2), Florence Bergeron-Canut, professeur […]